Déposée le 24 décembre 2002 par LAFON Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX),
la marque française « Tartines & POTAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-05 du 31 janvier 2003.
Le déposant est LAFON Bernard domicilié(e) Château de Belloc - 33670 - SADIRAC - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société AQUINOV domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.
La marque Tartines & POTAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201253.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAFON Bernard - Château de Belloc - 33670 - SADIRAC - France
Société AQUINOV - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22
Inscription le 25 octobre 2005 - Concession de licence n°421315 - Publication au BOPI 2005-10-25
Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2012 n°2515963 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2012-12-07
Inscription le 17 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687204 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-17
Inscription le 26 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698783 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-26
Fruits et legumes conservés, sechés et cuits, gelées, confitures compotes, huiles et graisses comestibles ; farines et preparations faites de cereales, pain, patisserie et confiserie, glaces, miel, sel, levure, poudre pour faire lever, moutarde, vinaigre, sauces, condiments, épices ; Semences, fruits et legumes frais, plantes et fleurs naturelles ; produits horticoles et agricoles ni préparés, ni transformés ; graines (semences) .
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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